Incoterms courants

Conditions commerciales du commerce international, également appelées conditions de prix. Dans le commerce international, les obligations assumées par l'acheteur et le vendeur affecteront le prix des marchandises. Dans la pratique commerciale internationale à long terme, des liens directs ont progressivement été établis entre certains termes commerciaux étroitement liés au prix et aux prix, formant ainsi plusieurs modes de cotation. Lors du premier examen blanc, chaque mode stipule les obligations de l'acheteur et du vendeur dans certaines conditions commerciales. Le terme utilisé pour décrire cette obligation est appelé terme commercial.

EXW (départ usine) : départ usine (lieu désigné). Cela signifie que le vendeur livre les marchandises de l'usine (ou de l'entrepôt) à l'acheteur. Sauf indication contraire, le vendeur n'est pas responsable du chargement des marchandises sur le véhicule ou le navire désigné par l'acheteur, ni de la gestion des formalités de déclaration en douane d'exportation. L'acheteur supportera tous les frais et risques depuis la livraison des marchandises depuis l'usine du vendeur jusqu'à la destination finale.

FCA (free carrier) : fret jusqu'au transporteur (lieu désigné). Ce terme signifie que le vendeur doit livrer les marchandises au transporteur désigné par l'acheteur à l'endroit désigné dans le délai de livraison stipulé dans le contrat, et supporter tous les frais et risques de perte ou de dommage des marchandises avant que les marchandises ne soient mises en garde du transporteur désigné. 

FOB (franco à bord) : franco à bord (port d'embarquement désigné). Ce terme stipule que le vendeur doit livrer les marchandises au navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement désigné dans le délai d'expédition spécifié dans le contrat, et supporter toutes les dépenses avant que les marchandises ne franchissent le bastingage du navire et le risque de perte ou de dommage aux marchandises.

CFR (coût et fret) : le coût et le fret (port de destination convenu) signifie que le vendeur doit livrer les marchandises au navire à destination du port de destination désigné au port d'embarquement dans le délai d'expédition spécifié dans le contrat, supporter tous les dépenses avant que les marchandises ne traversent le bastingage du navire et le risque de perte ou de dommage aux marchandises, et être responsable de l'affrètement et de la réservation de l'espace et du paiement du fret normal jusqu'au port de destination.

CIF (coût, assurance et fret) : coût, assurance et fret (port de destination désigné) signifie que le vendeur doit livrer les marchandises au navire à destination du port de destination désigné au port d'embarquement dans le délai d'expédition spécifié dans le contrat. Supporter toutes les dépenses avant que les marchandises ne traversent le bastingage du navire et le risque de perte ou de dommage aux marchandises, gérer l'assurance des marchandises, payer la prime d'assurance, l'affrètement et réserver l'espace, et payer le fret normal du port d'expédition au port de destination.

DDU (delivered duty unpaid) : livraison mais pas dédouanée (destination désignée) signifie que le vendeur livre la marchandise à l'acheteur à la destination désignée par le pays importateur sans passer par les formalités d'importation ni décharger la marchandise du moyen de transport. Le vendeur supportera tous les frais et risques jusqu'au transport des marchandises jusqu'à la destination désignée, à l'exclusion des éventuelles « taxes » payables à l'importation à destination lorsque des formalités douanières doivent être accomplies (y compris les responsabilités et les risques liés au traitement des formalités douanières, ainsi que le paiement des frais de dossier, droits de douane, taxes et autres dépenses).

DDP (Delivered Duty Paid) : livraison dédouanée dans le pays importateur (destination désignée) signifie que le vendeur transporte la marchandise jusqu'au lieu désigné dans le pays importateur et livre la marchandise non déchargée sur le moyen de transport de livraison à l'acheteur. Le vendeur est responsable de la gestion des procédures de déclaration en douane d'importation et de la livraison de toutes les « taxes » d'importation qui doivent être payées à destination lorsque les procédures douanières doivent être traitées. Le vendeur supportera tous les frais et risques avant de livrer les marchandises à l'acheteur. Si le vendeur ne peut pas obtenir la licence d'importation directement ou indirectement, ce terme ne doit pas être utilisé. DDP est le terme commercial le plus responsable pour le vendeur.